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S'installer en Allemagne avec sa propre voiture

Andrea Schmid
S'installer en Allemagne avec sa propre voiture

Votre voiture peut vous suivre en Allemagne – mais pas durablement avec des plaques étrangères. Dès que vous habitez en Allemagne, vous devez l'y immatriculer. Si vous venez d'un pays hors de l'UE, la douane entre également en jeu : sous certaines conditions, l'importation est exonérée de droits et de taxes ; sinon, la facture peut rapidement atteindre plusieurs milliers d'euros. Et selon le pays de délivrance, votre permis de conduire n'est valable que pour une durée limitée.

L'essentiel en un coup d'œil

  • Immatriculation : si vous habitez en Allemagne, votre voiture doit être immatriculée en Allemagne. La règle d'un an pour les plaques étrangères ne s'applique qu'aux séjours temporaires.
  • Depuis l'UE : pas de droits de douane, mais réimmatriculation auprès du service des immatriculations.
  • Depuis un pays tiers : exonération possible en tant que bien de déménagement, si vous avez utilisé la voiture vous-même pendant au moins six mois et vécu au moins douze mois hors de l'UE.
  • Sans exonération : en général 10 % de droits de douane plus 19 % de TVA à l'importation sur la valeur du véhicule.
  • Aspects techniques : les voitures provenant de pays hors UE nécessitent souvent une réception individuelle et des modifications coûteuses.
  • Permis de conduire : les permis de l'UE sont valables sans limite ; ceux des pays tiers seulement six mois après l'installation.

Puis-je continuer à rouler avec mes plaques étrangères ?

Seulement pour une courte durée. Selon le règlement allemand sur l'immatriculation des véhicules, une voiture immatriculée à l'étranger peut circuler « temporairement » en Allemagne jusqu'à un an – mais uniquement si elle n'a pas de lieu de stationnement habituel en Allemagne.

Si vous vous installez en Allemagne et que votre voiture y est désormais garée, elle a un lieu de stationnement habituel. Vous devez alors l'immatriculer en Allemagne. Rouler durablement avec des plaques étrangères expose à des amendes, à des problèmes d'assurance et, dans le pire des cas, à des redressements fiscaux.

Conseil : occupez-vous de l'immatriculation dans les premières semaines suivant votre déclaration de domicile.

Cas 1 : vous venez d'un pays de l'UE

Il n'y a pas de droits de douane au sein de l'UE. Vous devez toutefois immatriculer votre voiture auprès du service des immatriculations allemand (Zulassungsstelle).

Documents généralement nécessaires :

  • carte d'identité ou passeport
  • attestation de domicile (Meldebescheinigung – preuve de votre adresse en Allemagne)
  • certificat(s) d'immatriculation étranger(s), partie I et, le cas échéant, partie II
  • certificat de conformité CE (COC) – très utile, car il prouve les données techniques
  • preuve d'un contrôle technique valide (Hauptuntersuchung, « TÜV ») – un contrôle étranger n'est pas toujours reconnu
  • numéro eVB (confirmation électronique d'assurance) d'un assureur automobile allemand
  • mandat de prélèvement SEPA pour la taxe sur les véhicules
  • preuve de propriété (p. ex. contrat de vente)

Attention aux véhicules neufs : si la voiture a au plus six mois ou au plus 6 000 kilomètres, elle est considérée comme neuve sur le plan fiscal. Vous devez alors payer la TVA en Allemagne.

Cas 2 : vous venez d'un pays hors de l'UE

C'est plus compliqué, car la douane intervient également.

Exonération en tant que bien de déménagement

Votre voiture peut être importée en franchise en tant que bien de déménagement (Übersiedlungsgut). Toutes les conditions suivantes doivent être remplies :

  • Vous aviez votre résidence habituelle hors de l'UE depuis au moins douze mois consécutifs.
  • Vous transférez votre résidence en Allemagne.
  • La voiture vous appartient et vous l'avez utilisée vous-même à votre ancienne résidence pendant au moins six mois.
  • Vous continuez à l'utiliser en Allemagne pour le même usage.
  • Vous la déclarez à la douane au plus tard douze mois après votre déménagement.
  • Vous ne pouvez ni vendre, ni louer, ni prêter la voiture pendant les douze premiers mois suivant l'importation. Sinon, les droits deviennent exigibles rétroactivement.

Pour la déclaration, utilisez le formulaire douanier 0350 (« Déclaration en douane pour biens de déménagement »). Préparez les justificatifs : radiation à l'ancienne adresse, déclaration de domicile en Allemagne, immatriculation étrangère à votre nom et contrat de vente.

Si les conditions ne sont pas remplies

Si vous avez acheté la voiture peu avant le déménagement ou n'avez pas vécu assez longtemps à l'étranger, vous devrez payer :

  • Droits de douane : en général 10 % de la valeur du véhicule pour les voitures particulières (frais de transport jusqu'à la frontière de l'UE inclus)
  • TVA à l'importation : 19 % sur la valeur du véhicule plus les droits de douane

Exemple : pour une voiture d'une valeur de 15 000 euros, il faut compter environ 1 500 euros de droits de douane et environ 3 135 euros de TVA à l'importation – soit plus de 4 600 euros au total.

Le certificat de dédouanement

Après le dédouanement, vous recevez un certificat de non-opposition (Unbedenklichkeitsbescheinigung). Sans lui, le service des immatriculations n'immatriculera pas votre voiture.

Contrôle technique et modifications

Les voitures provenant de pays tiers ne respectent souvent pas automatiquement les normes européennes. Il vous faut alors une expertise complète selon le § 21 StVZO (réception individuelle) par le TÜV, la DEKRA ou un autre organisme de contrôle.

Modifications typiques, par exemple pour des voitures venant des États-Unis ou du Moyen-Orient :

  • clignotants arrière orange au lieu de rouges
  • phares avec répartition lumineuse européenne
  • compteur affichant les kilomètres
  • feu antibrouillard arrière
  • valeurs d'émissions et niveau sonore

Cela peut coûter de quelques centaines à plusieurs milliers d'euros. Demandez un devis avant le transport.

Documents pour l'immatriculation

En plus des documents du cas 1, il vous faut :

  • le certificat de non-opposition de la douane
  • l'expertise selon le § 21 StVZO ou la fiche technique du constructeur
  • les documents étrangers du véhicule, avec traduction certifiée si nécessaire

Assurance

En Allemagne, l'assurance responsabilité civile automobile est obligatoire. Sans assurance, pas de numéro eVB – et donc pas d'immatriculation.

Conseil : demandez à votre assureur actuel une attestation de sinistralité (relevé d'informations prouvant vos années sans sinistre), de préférence en anglais. Certains assureurs allemands la reconnaissent – ce qui peut réduire nettement votre prime.

Taxe sur les véhicules

Après l'immatriculation, vous payez chaque année la taxe sur les véhicules (Kfz-Steuer). Pour les voitures particulières, elle dépend de la cylindrée et des émissions de CO₂ et est prélevée automatiquement. Les voitures entièrement électriques peuvent être temporairement exonérées sous certaines conditions.

Permis de conduire : combien de temps puis-je conduire avec mon permis étranger ?

Pays de délivrance Validité en Allemagne Conversion
Pays de l'UE ou de l'EEE illimitée facultative
Pays tiers figurant à l'annexe 11 FeV (p. ex. Japon, Corée du Sud, Suisse, certains États américains et provinces canadiennes) 6 mois après l'installation obligatoire, sans examen ou avec examen allégé
Autre pays tiers 6 mois après l'installation obligatoire, avec examen théorique et pratique

Avec un permis délivré par un pays tiers, vous devez aussi avoir une traduction ou un permis de conduire international tant que vous conduisez avec. Le délai de six mois ne peut être prolongé que dans des cas exceptionnels.

Conduire sans permis allemand valide après l'expiration du délai constitue une infraction pénale (conduite sans permis). Demandez donc la conversion tôt – le traitement prend souvent plusieurs semaines.

Autres règles du quotidien

  • Zones à faibles émissions : de nombreuses villes exigent une vignette environnementale verte (Feinstaubplakette). Vous l'obtenez dans les centres de contrôle ou au service des immatriculations.
  • Pneus hiver : obligatoires par temps de verglas, de neige ou de glace.
  • Gilet de sécurité, triangle de signalisation, trousse de secours : doivent toujours se trouver dans la voiture.
  • Stationnement résidentiel : dans de nombreux centres-villes, il faut une carte de stationnement résident – et pour cela, des plaques allemandes.

Est-ce que cela vaut la peine ?

Calculez au préalable si emporter votre voiture est rentable. Les coûts comprennent :

  • le transport (ferry, conteneur ou trajet par la route)
  • le cas échéant, les droits de douane et la TVA à l'importation
  • l'expertise et les modifications
  • l'immatriculation, les plaques, l'assurance et la taxe

Surtout pour les voitures anciennes provenant de pays tiers, il est souvent moins cher de vendre la voiture dans son pays et d'en acheter une en Allemagne. Pour les voitures haut de gamme ou récentes pouvant être importées en franchise comme bien de déménagement, cela peut en revanche valoir la peine.

Erreurs fréquentes

  • Acheter la voiture peu avant le déménagement : la durée minimale d'utilisation de six mois n'est pas respectée – et l'exonération tombe.
  • Vendre la voiture la première année : la douane réclame alors les droits rétroactivement.
  • Rouler trop longtemps avec des plaques étrangères : ce n'est pas autorisé une fois installé en Allemagne.
  • Sous-estimer le coût des modifications : la réception individuelle peut être chère, notamment pour les voitures venant des États-Unis ou d'Asie.
  • Manquer le délai pour le permis : après six mois, vous conduisez sans permis valide avec un permis de pays tiers.

Questions fréquentes

Puis-je importer ma voiture avant d'avoir trouvé un logement ? Oui, mais vous avez besoin d'une adresse déclarée en Allemagne pour l'immatriculation. Organisez le transport pour que la voiture arrive après votre déclaration de domicile.

Faut-il un rendez-vous pour l'immatriculation ? Dans la plupart des villes, oui. Prenez rendez-vous tôt auprès du service des immatriculations – les délais peuvent atteindre plusieurs semaines.

Que deviennent mes anciennes plaques ? Cela dépend de votre pays d'origine. Souvent, il faut rendre les plaques sur place ou prouver la radiation. Renseignez-vous auprès de l'autorité d'immatriculation de votre pays.

Puis-je aussi emmener une moto ou un camping-car ? Oui. Les règles douanières et d'immatriculation s'appliquent en principe de la même façon. Pour les camping-cars, le poids et la catégorie de permis peuvent soulever des questions supplémentaires.

Les règles s'appliquent-elles aussi à un véhicule de société ? Non. L'exonération pour biens de déménagement ne concerne que les véhicules à usage privé. D'autres règles s'appliquent aux véhicules professionnels.

Conclusion

Emmener sa propre voiture en Allemagne est possible, mais demande de la préparation. Depuis l'UE, une simple réimmatriculation suffit généralement. Depuis un pays tiers, vérifiez au préalable si votre voiture peut être importée en franchise comme bien de déménagement et quelles modifications sont nécessaires. N'oubliez pas non plus votre permis : pour de nombreux pays, il doit être converti dans les six mois. En calculant et en planifiant tôt, vous éviterez les mauvaises surprises coûteuses.

Toutes les informations sont données sans garantie. Les règles, taux et délais peuvent évoluer – vérifiez les exigences en vigueur auprès des douanes allemandes, du service des immatriculations de votre lieu de résidence et de l'autorité compétente pour les permis de conduire.

Sources

movein24